Conseil Municipal du 04 juillet 2017




DELIBERATIONS

10 - Jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-407Convention avec MC Habitat - Office Public de l'Habitat dans le cadre du dispositif "Chantier Jeune - Jobs d'été 2017" - Délibération - Annexe06/07/2017

11 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-406Subvention du Conseil Départemental de Seine et Marne pour le fonctionnement de l'école municipale des sports - Délibération - Annexe06/07/2017

16 - Aménagement de l'urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-387Présentation du rapport des représentants de la Ville de Chelles au conseil d'administration de la société d'économie mixte Marne et Chantereine Chelles Aménagement (SEM M2CA) - Délibération - Annexe - Annexe06/07/2017
Ville-2017-388Approbation des Comptes Rendus Annuels à la Collectivité (CRACL) de la Société d'Economie Mixte Marne et Chantereine Chelles Aménagement(M2CA) pour l'année 2016 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe06/07/2017

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-391Convention de veille et d'intervention foncières avec la Société d'Aménagement Foncier et Etablissement Rural (SAFER) - Délibération - Annexe06/07/2017
Ville-2017-392Manifestation de l'intérêt de la Commune sur de nouveaux biens susceptibles d'appartenir à la catégorie des biens vacants et sans maître - Délibération06/07/2017
Ville-2017-393Acquisition de la Société Séverini Pierres et Loisirs d'une bande de terrain pour réalisation future d'un passage reliant la rue Claude Bernard à l'école Calmette - Délibération - Annexe06/07/2017
Ville-2017-394Alignement de voies - Rue de Brou - Délibération - Annexe - Annexe06/07/2017
Ville-2017-395Terme des baux à construction Eram et Saint-Maclou - Choix de la Commune à l'issue desdits baux - Délibération - Annexe06/07/2017
Ville-2017-396Action en vue de la sauvegarde du commerce de proximité et la diversification de l'offre commerciale de qualité - cession d'un droit au bail - Local 42 avenue Gambetta - Délibération06/07/2017
Ville-2017-397Cession du fonds de commerce, sis 67 Avenue Claude Bernard / 92 Avenue des Sciences, à la SARL unipersonnelle Boucherie du Désir - Délibération - Annexe - Annexe06/07/2017

1 - Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-421Vœu du Conseil Municipal - Dénomination du futur cinquième collège de Chelles - Délibération06/07/2017

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-417Convention de mise à disposition d'un ingénieur par Paris Vallée de la Marne pour assurer les fonctions de Directeur des systèmes informatiques par intérim - Délibération - Annexe06/07/2017
Ville-2017-418Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe06/07/2017

22 - Restauration municipale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-416Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour avis sur le projet de délégation de service public pour la restauration scolaire et municipale - Délibération06/07/2017

24 - Affaires Culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-404Présentation du rapport d'activité du cinéma le Cosmos pour l'année 2016 - Délibération - Annexe - Annexe06/07/2017
Ville-2017-405Modification du règlement intérieur des Cuizines - Délibération - Annexe06/07/2017

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-419Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe06/07/2017
Ville-2017-420Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe06/07/2017

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-389Demande de prorogation de garantie d'emprunt par la Société d'Economie Mixte Marne et Chantereine Chelles Aménagement : protocole d'accord n°4 pour le prêt n°17750 - Délibération - Annexe06/07/2017

33 - Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-385Transfert de la compétence gestion d'une politique incitative menée auprès des jeunes en matière de transports en commun - Délibération06/07/2017
Ville-2017-386Convention financière relative aux prestations de nettoyage et de viabilité hivernale des voies communautaires des ZAE de ' la Tuilerie ' et de la ' Trentaine ' avec la Communauté d'Agglomération Paris Vallée de la Marne - Délibération - Annexe06/07/2017

35 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-390Permis de construire de la Gare du Grand Paris Express - Dispense de participation aux équipements publics de la Zone d'aménagement Concertée (ZAC) Centre Gare - Délibération - Annexe06/07/2017

36 - Enfance et petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-412Modification du règlement intérieur des accueils de loisirs - Délibération - Annexe06/07/2017
Ville-2017-413Nouvelle grille de tarif de l'accueil de loisirs pour la journée du mercredi - Délibération06/07/2017
Ville-2017-414Présentation du rapport d'activité 2016 de la Société Maison Bleue pour la crèche Verdeaux - Délibération - Annexe - Annexe06/07/2017
Ville-2017-415Présentation du rapport d'activité 2016 de la Société Babilou pour la crèche de l'Aulnoy - Délibération - Annexe - Annexe06/07/2017

3 - Vie Scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-408Carte Imagine'r : dispositif d'aide aux familles pour l'année scolaire 2017/2018 - Délibération06/07/2017
Ville-2017-409Contribution obligatoire au financement des dépenses de fonctionnement de l'école élémentaire Gasnier-Guy - Délibération - Annexe06/07/2017
Ville-2017-410Modification des rythmes scolaires : retour à la semaine scolaire de 4 jours - Délibération06/07/2017
Ville-2017-411Modification du règlement intérieur des études surveillées - Délibération - Annexe06/07/2017

45 - Vie des quartiers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-401Renouvellement de l'agrément de la Caisse des Allocations Familiales des espaces socioculturels - Délibération - Annexe06/07/2017
Ville-2017-402Don de l'association Le Lion's Club pour un départ à la mer organisé par l'ESC Jean Moulin - Délibération06/07/2017
Ville-2017-403Subvention versée à l'association Accueil Alpha - Délibération06/07/2017

46 - Politique de la Ville


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-400Rapport annuel bilan - évaluation du contrat de ville - Délibération - Annexe - Annexe06/07/2017

4 - Ecologie Urbaine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-399Adhésion à la charte régionale de la biodiversité de la Région Île-de-France - Délibération - Annexe06/07/2017

5 - Développement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2017-398Approbation du protocole opérationnel de la requalification urbaine de la Cité des Cheminots - Quartier des Arcades Fleuries - Délibération - Annexe - Annexe06/07/2017